Marque expirée - Marque en non vigueur

RCOM MUSIC Réseau de communication musicale
JEANNETTE Patrick

Numéro de dépôt :
3561433
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/03/2018
RCOM MUSIC Réseau de communication musicale de JEANNETTE Patrick

Présentation de la marque RCOM MUSIC Réseau de communication musicale

Déposée le 10 mars 2008 par JEANNETTE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RCOM MUSIC Réseau de communication musicale »

Le déposant est JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue François Canac, résidence les jardins de l'étoile villa no 5,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNETTE Patrick domicilié(e) 10 rue François Canac, résidence les jardins de l'étoile villa no 5,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCOM MUSIC Réseau de communication musicale est expirée depuis le 10 mars 2018.

JEANNETTE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : C.F.P.M.S CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES METIERS DU SON , CMNT Centre de la Musique et des Nouvelles Technologies , CFPMS , R.C.O.M Radio Culture Outre Mer


JEANNETTE Patrick - 10 rue François Canac, résidence les jardins de l'étoile villa no 5,13013 MARSEILLE - 13013 - France


JEANNETTE Patrick - 10 rue François Canac, résidence les jardins de l'étoile villa no 5,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488708 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Enregistrements, reproductions et traitements de tous supports musicaux.

Diffusion de matériel publicitaire publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires.

Formation en activités culturelles, location d'enregistrements sonores, montage de films vidéo, organisation de spectacles, service de photographie, réservation de places de spectacles.